Conseil privé
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Conseil privé est le nom de certaines institutions collégiales, en général pour assister un monarque ou son représentant dans l'exercice de sa fonction.
Pays du Commonwealth[modifier | modifier le code]
- Conseil privé (Royaume-Uni), officiellement le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté, est un organe consultatif du souverain du Royaume-Uni
- Comité judiciaire du Conseil privé, comité du Conseil privé jouant le rôle de tribunal de dernière instance du Royaume-Uni et de certains pays du Commonwealth
- Bureau du Conseil privé (Royaume-Uni), un organe chargé d'assister le Conseil privé
- Conseil privé de la Reine pour le Canada, organe consultatif de la Reine du Canada
- Conseil privé (Tonga)
France[modifier | modifier le code]
- Conseil privé ou Conseil des parties, juridiction suprême sous l’Ancien Régime ;
- Conseil privé (Restauration), institution chargée de conseiller le roi à l’époque de la Restauration ;
- Conseil privé (colonies françaises), organe consultatif et juridictionnel ayant existé dans certaines colonies françaises à partir de la fin de la Restauration et au-delà.
Autre[modifier | modifier le code]
- Conseil privé d'Irlande
- Conseil privé (Japon)
- Conseil privé (anciens Pays-Bas)
- Le Conseil privé suprême de Russie partagea le pouvoir de manière éphémère avec le tsar de 1726 à 1730.
